2016 |

Février 2016

Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances

Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances

11-12 février - Colloque

Parmi les pays belligérants, à côté de l’emprunt, quelle a été la part de l’impôt dans le financement de la guerre ? Pourquoi ? Avant août 1914, la préparation de la guerre a-t-elle donné lieu à des projets de réforme fiscale ?  En quoi la guerre a-t-elle affecté le système fiscal des pays belligérants ? De quelles innovations est-elle à l’origine ? Quels nouveaux types d’impôts, de taxes ou de recettes a-t-elle suscités (impôts directs ou indirects, taxes parafiscales)  ? Peut-on parler « d’impôts patriotiques » d’une « fiscalité de guerre » ? 
Quels ont été les débats politiques et techniques au Parlement, à la tête de l’exécutif ou sein de l’administration des Finances ? Comment les ministres des Finances ont-ils arbitré entre la préservation des principes du libéralisme et les adaptations nécessaires à la conduite d’une économie de guerre ? Des personnalités ont-elles joué un rôle particulier dans le débat fiscal (ministres des Finances, parlementaires, publicistes, représentants des professions, syndicalistes) ?  En France, comment qualifier la gestion comparée d’Alexandre Ribot et de Louis Klotz ?
Quelle a été la contribution des experts en finances publiques, notamment des professeurs de droit spécialistes de science et de législation financière (Gaston Jèze par exemple) ? Peut-on discerner un effet de la guerre sur la doctrine financière ou le conflit n’a - t-il été qu’une parenthèse ? 
Comment les administrations financières se sont-elles organisées pour faire face à la mobilisation générale et pour appliquer les nouvelles législations fiscales ? Quels nouveaux instruments ont-ils été mis en place ? Quel a été l’impact de la guerre sur les fonctionnaires des régies financières ?  

Comment les contribuables ont-ils réagi aux innovations fiscales (particuliers, entreprises) ? Quelles résistances ou quels obstacles  la mise en place de ces nouveaux impôts ou taxes a-t-elle rencontrés ? Peut-on parler d’une acculturation de l’impôt en France grâce à la guerre ou par la guerre  ?

Programme

Lieu

Ministères économiques et financiers
Centre de conférences Pierre-Mendès-France
Salle François-Bloch-Lainé
139, rue de Bercy
75012 Paris

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Pour citer ce document

, «Une fiscalité de guerre ? Contraintes, innovations, résistances», CRH [En ligne], Février 2016, 2016, Archives, Actualités,mis à jour le : 17/02/2016
,URL : http://crh.ehess.fr/index.php?4894.
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12/12/2019